MODELE LETTRE D'EMBAUCHE

VALANT CONTRAT DE TRAVAIL

                                                                                            Madame (ou Monsieur) ----------

                                                                                            adresse  à compléter -------------

                                                                                            -------------

Date de naissance : --/--/--

Lieu de naissance :  ville (département)

Nationalité :  ----------

N° de sécurité sociale :  ------------

Convention collective applicable :  Préciser le numéro ou le libellé de la convention collective applicable aux activités de l'organisme

 Lieu de signature de la lettre, le  -------------

Madame (alternativement Monsieur), 

J'ai l'honneur de vous confirmer que notre organisme est disposé à vous engager en contrat à durée indéterminée (alternativement déterminée) aux conditions suivantes :

ARTICLE 1  :  CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT DE TRAVAIL

Le présent recrutement est fait dans les conditions d’un contrat (précisez le type de contrat de travail choisi : contrat aidé, contrat nouvelle embauche, contrat à durée indéterminée/déterminée, etc..., en précisant si possible les articles du code du travail réglementant ce type de contrat).

ARTICLE 2  :  CONDITIONS PARTICULIERES

            A - Emploi  :  vous exercerez, au sein de notre organisme, en qualité de non cadre (alternativement cadre), la fonction de

Précisez la dénomination de la ou des fonctions du salarié

Dans le cadre de ces fonctions, vous vous engagez à assurer tous travaux relatifs à :

   Précisez les principales tâches confiées au salarié, par exemple par référence aux principaux aspects de sa fiche de poste

Vous exercerez vos fonctions principalement (précisez le lieu ou la région d'exercice du travail).

Toutefois, en fonction des besoins de votre activité, vous serez amené(e) à vous déplacer régulièrement (précisez si possible les lieux ou régions de déplacement possibles anticipés), ce que vous acceptez.

B - Date d'effet et durée du contrat :

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée (alternativement :  déterminée).

Il prend effet à compter du -------------- (en cas de contrat à durée déterminée :  et prendra fin le -------------).

               C - Durée hebdomadaire de travail : Votre durée hebdomadaire de travail est fixée à -- heures.

ARTICLE 3  :  PERIODE D'ESSAI

Le présent contrat de travail ne sera définitif qu'à l'issue d'une période de -- semaines partant du jour de votre entrée en fonction.

ARTICLE 4  :  REMUNERATION

            Votre salaire est fixé à ---- €uros brut par mois.

Votre rémunération vous sera versée tous les mois en fin de mois.

ARTICLE 5  :  CONGES

 Vos droits à congés payés seront déterminés dans les conditions prévues par le code du travail.

ARTICLE 6 : DELAIS DE PREAVIS

En cas de cessation du contrat de votre part, la durée du délai de préavis est de 1 mois (généralement 3 à 6 mois pour un cadre suivant l'importance de ses fonctions pour l'organisme employeur).

En cas d'accord de votre part sur les termes de la présente lettre, nous vous remercions de nous en retourner un exemplaire paraphé et signé de votre main.

Veuillez agréer, Madame (alternativement Monsieur), l’expression de notre considération distinguée.

Fait, en double exemplaire

             à ---------, le -----------

Le Salarié                                                                                Le dirigeant ou son représentant

(faire précéder la signature                                                    pour l'organisme employeur

de la mention "lu et approuvé" et dater)