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| Conseil
d'administration ou Bureau de l'association - Modèles
Modèle de convocation au Conseil d'administration ou Bureau de l'association (à reproduire sur papier à en-tête de l'association) Destinataire Adresse
L'envoi des convocations doit être fait conformément aux règles statutaires (verbalement, lettre simple, etc...). Un envoi par courrier recommandé avec demande d'avis de réception peut être utile si l'objet de la réunion du Conseil d'administration/Bureau est susceptible d'entraîner des désaccords entre leurs membres. Objet : Convocation Les membres du Conseil d’Administration/Bureau sont conviés à la réunion qui aura lieu le........ à (indiquer le lieu). Il sera présenté à l'ordre du jour: (indiquer les objets de la réunion, modifications ou élection du nouveau bureau ou...) Les personnes souhaitant se présenter au nouveau bureau sont priés de se faire connaître auprès du secrétariat. (en cas d'ordre du jour sur la nomination des membres du bureau). Vous êtes priés de confirmer votre présence auprès (secrétariat ou ...) En cas d'impossibilité de participer, il vous est possible d'être représenter par un autre membre du C.A ( comme prévu aux statuts, si autre condition), pour cela établir un pouvoir et nous l'adresser avant le……... Le....... à ......... Signature du Président de l'association
Modèle de pouvoir pour représentation d'un membre du Bureau/Conseil d'administration (à reproduire sur papier à en-tête de l'association) POUVOIR: Conformément aux statuts de l’association ; Je soussigné .…… en ma qualité de…………… donne pouvoir à M…………… de me représenter et voter pour les décisions prises lors de la réunion du Bureau / du conseil d’administration du ……... Le membre qui se fait représenter peut ajouter des consignes de vote à l'intention de son mandataire, par écrit ou verbalement. Le……... à…………... (signature précédée de la
mention manuscrite "bon pour pouvoir") Le mandataire doit également signer le pouvoir, après avoir porter la mention manuscrite "bon pour acceptation de la fonction de mandataire"
Modèle de feuille de présence (à reproduire sur papier à en-tête de l'association) Réunion du Bureau/Conseil d'administration du ----------------------------- 2003, à ------
Après convocation par le Président, sont présents ou représentés :
(1) Les originaux des pouvoirs restent annexés à la présente feuille de présence.
Modèle de procès-verbal du Conseil d'administration ou Bureau de l'association (à reproduire sur papier à en-tête de l'association) En date du (12 juin 1999) à (12.00h) Le Bureau/Conseil d'Administration de l' association..…….., convoqué par lettre adressé le…….... (ou par un autre moyen, à mentionner), s'est réuni au……………….....sous la présidence de M………..……... M….………...fait constater que tous les membres du Conseil assistent à la séance. Sont présents………...(établir liste) M…………... rappelle que certains membres du conseil ayant été renouvelés à l'Assemblée Générale, il y a lieu de pourvoir aux mises en place des fonctions. Après les débats, il est passé au vote conformément aux statuts (ou au règlement intérieur ). M…x……… est élu président par……....voix ... #... M…y……… est élu trésorier par…....voix … #... ...(indiquer toutes nominations).... Messieurs ….x,….y,….z, déclarent accepter les fonctions qui leur sont confiées et chargent M……………...; d'effectuer les formalités prévues. L'ordre du jour étant épuisé, il est dressé le présent Procès Verbal. Signatures (président et secrétaire) |